Beaumont en appel de la décision de la Cour dans le dossier Rabaska

Le conseil municipal de Beaumont en appelle de la décision rendue par la Cour supérieure du Québec, le 11 juin 2008, qui donnait raison à la Ville de Lévis au sujet de la validité de son règlement d’interdiction d’entreposage de matières dangereuses.

Pour récapituler les faits de ce dernier épisode dans le conflit concernant l’implantation du port méthanier Rabaska, rappelons que la Municipalité de Beaumont avait adopté en décembre 2005 un règlement interdisant l'entreposage de matières dangereuses et inflammables jusqu'à 1 km des limites de son territoire de manière à contrer l'établissement du terminal méthanier à Lévis. Pour annuler les effets de ce règlement, la Ville de Lévis avait adopté en 2007 un règlement contraire.

Beaumont a alors contesté devant les tribunaux la validité du règlement de la Ville de Lévis et c’est cette contestation que la Cour supérieure vient de débouter en se rendant aux arguments de Lévis et de Rabaska qui ont fait valoir que le règlement de Beaumont était invalide et n’était jamais entré en vigueur.

C’est donc une nouvelle bataille de perdue pour les opposants à Rabaska. Cependant, ceux-ci sont loin d’avoir dit leur dernier mot en affirmant qu’ils leur restent encore des munitions pour contrer Rabaska, dont l’appel de ce dernier jugement que le conseiller municipal Pierre-Paul Sénéchal qualifie de « sommaire et expéditif et qui ne tient pas compte des arguments amenés ».

Maintenant que le géant russe du gaz Gazprom est entré en scène, ceux qui s’inquiètent des impacts de Rabaska croient qu’il prendra finalement une envergure plus grande que prévu et souhaitent disposer de la version définitive du projet pour pouvoir mener une étude complète sur les impacts psychosociaux de Rabaska.

« On risque d'avoir une guérilla juridique qui peut durer longtemps et on a le temps » affirme quant à lui Gaston Cadrin, le président du Groupe d'initiatives et de recherches appliquées au milieu (GIRAM), ajoutant que les opposants continueront à se battre sur d'autres fronts, notamment concernant la façon dont les citoyens ont été traités dans ce dossier.