Contrebande de tabac: amende salée pour un résident de Saint-Paul

JUSTICE. Un résident de Saint-Paul-de-Montminy, Pascal Nadeau, a été condamné à verser une amende de 119 2000 $ à Revenu Québec pour une série d’infractions en lien avec la contrebande de cigarettes survenues en 2019.

Cette condamnation est le résultat d’une enquête effectuée en collaboration avec la Sûreté du Québec. Celle-ci a démontré que M. Nadeau, 46 ans, faisait partie d’un petit réseau au sein duquel il était responsable du transport du tabac entre Oka et la région de Québec. Il en faisait aussi la vente.

Le 27 avril 2019, le contrevenant a été intercepté à bord d’un véhicule dans lequel 79 000 cigarettes ont été saisies. Dans sa déclaration, il a affirmé avoir vendu un total de 200 000 cigarettes. M. Nadeau a vu son permis de conduire être suspendu pour une durée de 30 jours à partir du 9 juillet 2021 et le véhicule dans lequel l’infraction a été commise a été confisqué.

En tout, Revenu Québec a annoncé que 12 personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Elles ont été condamnées, par la Cour du Québec, à payer des amendes totalisant 1 153 631,19 $. Deux contrevenants ont également été condamnés à purger des peines d’emprisonnement.