Contrebande de tabac: deux résidents de la région sanctionnés

JUSTICE. Revenu Québec a annoncé que neuf personnes, dont deux de la région Bellechasse-Etchemins, ont récemment été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Ces contrevenants ont été condamnés par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 1 138 680,17 $ et trois d’entre eux ont également été condamnés à purger des peines d’emprisonnement.

L’un de ceux-ci, Jean-Marie Laflamme d’Armagh, devra purger sept mois de prison et payer des amendes totalisant 373 351,69 $. Le 13 septembre dernier, au palais de justice de Montmagny, l’homme de 67 ans a connu sa peine après avoir été reconnu coupable de trois chefs d’accusation en matière de contrebande de tabac. Cette condamnation est le résultat d’une enquête menée par la Sûreté du Québec dans le but de démanteler un réseau de contrebande de tabac.

Le 13 juillet 2019, les policiers avaient procédé à des perquisitions en divers endroits à Saint-Paul-de-Montminy. Celles-ci ont permis de mettre la main sur 680 kilogrammes de tabac et plus de 337 000 cigarettes de contrebande. L’enquête a établi que M. Laflamme avait également écoulé 150 000 cigarettes supplémentaires.

Le multirécidiviste devra purger une peine d’emprisonnement et payer des amendes, et son permis de conduire sera suspendu pour une période de six mois consécutive à sa détention.

Pour sa part, Arthur Doyon, 70 ans de Saint-Prosper, devra payer des amendes totalisant 89 400 $. Le 3 mars 2022, des agents de la Sûreté du Québec avaient intercepté l’automobile de ce dernier alors qu’il venait de s’approvisionner en cigarettes de contrebande sur la réserve de Kahnawake. Une fouille du véhicule et une perquisition au domicile du contrevenant, à Saint-Prosper, avaient permis de saisir 80 000 cigarettes de contrebande.

Interrogé, M. Doyon a également admis aux policiers en avoir écoulé 40 000 autres entre le 12 janvier et le 2 mars 2022. L’homme a plaidé coupable à deux chefs d’accusation qui pesaient contre lui. En plus des amendes imposées, son automobile a été confisquée par le tribunal et une somme de 2 000 $ a été saisie. Son permis de conduire a également été suspendu pour une durée de six mois.

Il s’agissait de son deuxième dossier en matière de contrebande de cigarettes.